Conditions Générales de Vente

Article 1 : Champ d'application
Les présentes conditions de vente s'appliquent à toutes les commandes passées à Twist'n Broc par toute personne physique majeure dénommée ci-après  le "client". Toute acquisition d'un bien auprès de Twist'n Broc vaut acceptation sans réserve par le client des présentes conditions générales de vente. Les présentes conditions ne s'appliquent qu'aux personnes physiques n'ayant pas la qualité de commerçant au sens du Code de la consommation et agissant pour leurs besoins personnels. Twist'n Broc se réserve le droit de modifier ses conditions générales de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande du client.

Article 2 : Produits
Toutes nos pièces sont uniques, chinées sur des marchés. Ce sont des pièces d'occasion et d'époque, restaurées ou non. Elles possèdent parfois des défauts causés par le temps qui vous seront précisés (si tel est le cas) dans la fiche descriptive du produit, avec photo à l'appui si besoin. Le client a ainsi la possibilité de connaître toutes les caractéristiques du produit (taille, matériau, couleur, état général). Les couleurs des produits vendus sur le site reflètent au maximum la réalité, cependant elles peuvent varier en fonction de l'écran utilisé et de la lumière.
Les produits d'occasion proposés par Twist'n Broc, tels que les jouets, l'électro-ménager, les postes de radio, l'horlogerie, les électrophones ne sont pas conformes à la législation française actuelle, ni aux normes en vigueur au sein de l'Union Européenne. Il appartient aux clients d'être vigilants et de prendre toutes les mesures de précaution qui s'imposent. Twist'n Broc ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit en cas d'accident, et ce, quelles que soient la nature et l'étendue du préjudice causé le cas échéant. 

Article 3 : Les Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en Euros et sont valables à la date d'envoi du bon de commande par le client. S'y ajoutent les frais de livraison, d'emballage et d'assurance calculés par nos soins. Les prix peuvent être modifiés à tout moment par Twist'n Broc. Nos frais de livraison sont calculés pour des envois en France Métropolitaine, Andorre et Monaco-Belgique et Luxembourg selon le transporteur. Si le client réside à l'étranger, il devra automatiquement contacter Twist'n Broc - lien "nous contacter" sur le site - pour nous préciser l'adresse de livraison. Nous étudierons la solution d'envoi la mieux adaptée à sa situation.

Article 4 : La Commande
Toute commande validée par voie électronique est une commande ferme et définitive engageant le client et ne pouvant être remise en cause en dehors du droit de rétractation. La commande se fait en plusieurs étapes :
Etape 1 : le client valide sa commande dans le panier. Un récapitulatif de la commande s'affiche avec les frais de livraison correspondant à son achat.
Etape 2 : le client remplit le fiche de renseignements.
Etape 3 : le client confirme ou modifie son adresse de livraison

Etape 4 : le client a la possibilité de modifier son option de livraison : choix d'un transporteur ou retrait sur place. 
  - Retrait sur place de la commande : les frais de livraison sont gratuits. Le client doit contacter Twist'n Broc pour
     fixer la date et le lieu de livraison de la commande.
  - Envoi vers l'étranger : le client doit contacter Twist'n Broc pour évaluer les coûts de transport qui seront ajoutés
     à sa commande.
Etape 5 : paiement de la commande

Attention : Les cartes géographiques et les affiches font l'objet d'une livraison particulière qui ne permet pas d'ajouter d'autres articles à la commande. Si le client désire acheter d'autres articles, il doit automatiquement faire une commande à part avec le(s) mode(s) de livraison proposé(s).

Article 5 : Confirmation de la Commande
La commande du client sera confirmée par Twist'n Broc par courrier électronique et envoyée dès réception du règlement intégral.

Article 6 : Paiement
Le client s'engage à régler le prix du ou des produits commandés sur la boutique en ligne. Différents moyens de règlement lui sont proposés :

- Chèque : la commande ne sera validée par Twist'n Broc qu'après réception et encaissement de la somme
- Virement bancaire (zone SEPA : 28 pays de l'U.E, Islande, Norvège, Suisse, Liechtenstein et Monaco)
- Espèces (uniquement si vous êtes sur place)
- Paypal

Nous n'acceptons que des règlements en EUROS.

Article 7 : Réserve de propriété
Les produits commandés restent la propriété de Twist'n Broc jusqu'au règlement définitif et intégral du ou des articles. En cas de défaut de paiement, Twist'n Broc se réserve le droit d'annuler toute commande. Le client s'engage à restituer tout produit non payé, tous frais de port à sa charge.

Article 8 : Livraison - Délais
La commande sera traitée dans un délai de 3 jours (ouvrables) à compter du paiement. Les articles sont envoyés par la Poste ou par Mondial Relay. Les frais d'envoi sont calculés pour la France Métropolitaine, Andorre, Monaco, Belgique et Luxembourg selon le transporteur choisi. Le client sera averti de l'envoi de sa commande par mail. Twist'n Broc décline toute responsabilité en cas de retard ou détériorations créés par les services postaux. Les jours ouvrables ne comprennent pas les weeks-ends et les jours fériés. Les livraisons internationales restent possibles. Le client doit préciser à Twist'n Broc le pays d'arrivée en adressant un mail sur la page "contact" du site pour étudier les possibilités d'expédition et ajuster les frais de livraison, plus les taxes additionnelles éventuelles (frais de douanes, etc...). Les livraisons internationales peuvent demander plusieurs semaines. Toute erreur d'adresse fournie par le client relève de sa propre responsabilité.
Il appartient au client de vérifier l'état de livraison de l'article et de le refuser s'il apparaît défectueux, ou s'il porte des traces d'ouverture. Aucun recours ne sera possible par nos services si l'article est accepté sans vérification préalable.
Si l'article est cassé ou endommagé à la livraison, le client dispose d'un délai de 48 H à compter de la date de réception pour demander un retour à Twist'n Broc via la rubrique "Contact" du site, en expliquant les raisons du retour et en joignant les photos de l'article endommagé. Dans ce cas-là, l'acheteur sera remboursé intégralement de l'article et des frais de port aller et retour.

Article 9 : Droit de rétractation
Le client dispose d'un délai de 14 jours après livraison du produit pour le retourner à ses frais dans son emballage d'origine. Le client doit en informer préalablement Twist'n Broc via la rubrique "contact" du site en précisant son nom, la référence du produit et le motif de son retour. Tout produit qui serait endommagé ou incomplet ne sera pas remboursé.
Une fois le retour accepté, Twist'n Broc dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception du produit pour rembourser la somme versée par le client au moment de l'achat. Ce remboursement se fera par chèque ou par virement (selon le pays) déduction faite des frais de port calculés à la commande. Twist'n Broc se réserve le droit de ne plus accepter de commande de la part du client si les motifs de retour ne sont pas justifiés. Le client est tenu de s'assurer de la conformité du produit à ses attentes avant confirmation de la commande. Twist'n broc reste à la disposition du client pour toutes informations à apporter. Des photos complémentaires peuvent être par ailleurs communiquées par voie électronique.

Article 10 : Responsabilité
Twist'n Broc ne saurait voir sa responsabilité engagée pour les inconvénients ou dommages liés à l'utilisation du réseau internet tels que rupture de connexion, présence de virus informatique, intrusions extérieures ou tout évènement qui font l'objet de cas de force majeure par les tribunaux compétents en la matière.

Article 11 : Règlement des litiges
A défaut de solution amiable, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents de Clermont-Ferrand. Les présentes conditions sont soumises à la loi française.

Article 12 : Propriété intellectuelle
Le contenu du site Twist'n Broc reste la propriété intellectuelle et exclusive de Valérie Bernard intervenant sous la marque Twist'n Broc. Les photographies, graphismes, textes, logos, créations, bases de données, etc... sont protégés par le droit d'auteur, le droit des dessins et marques. Nul n'est autorisé à les reproduire, les exploiter, les utiliser ou les diffuser en partie ou en totalité à des fins personnelles.

Article 13 : Données personnelles - Déclaration CNIL
Les informations données par nos clients restent confidentielles. Chaque client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent selon l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés". Merci de nous contacter pour toute information en la matière.